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RezoSup.Org

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Charte IRC RezoSup
v1.2.6
http://www.rezosup.org/

Préambule

Le but de cette charte est d'établir des règles pour le bon fonctionnement du réseau IRC RezoSup.

Afin de fournir un service gratuit, le regroupement RezoSup est entièrement géré par des bénévoles et utilise les ressources mises gracieusement à sa disposition par les institutions concernées.

Cette charte est séparée en deux parties :

Termes employés et définitions

  • IRC Opérateur, Opérateur, IRCop : personne administrant un serveur IRC au quotidien.
  • K-line, autokill : moyen de bannir un utilisateur du(des) serveur(s) et de l'empêcher de s'y connecter.
  • Logs : Fichier-journal contenant des informations datées (connexions aux serveurs, intégralité d'une conversation, ...).
  • MOTD : Message Of The Day, message affiché lors de la connexion d'un utilisateur à un serveur IRC.
  • Bot : programme informatique automatisé connecté à l'IRC.
  • Link : connexion entre deux serveurs.
  • Hub : serveur faisant office de noeud de réseau et auquel se connectent les autres serveurs.
  • Leaf : serveur relié à un hub et auquel se connectent les utilisateurs.

Avertissement

Toute personne utilisant RezoSup est responsable du contenu des données qu'elle y fait circuler. Les administrateurs de RezoSup ne pourraient en aucun cas être tenus responsables de ce contenu.

Toute action utilisant RezoSup doit être conforme à la présente charte ainsi qu'à la législation en vigueur.

En cas de fraude, les IRC Opérateurs pourront avertir le contrevenant, puis, selon la gravité de l'acte ou en cas de récidive(s), appliquer un renvoi temporaire sur un canal (kick), une interdiction de connexion sur un canal (ban), une déconnexion temporaire sur un serveur (kill) ou une interdiction de connexion sur l'ensemble des serveurs RezoSup (autokill). Les autorités compétentes seront systématiquement informées.

Loi du 19 septembre 2000 (Article 323-1 du NCP) : Le fait d'accéder ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système de traitement automatisé de données est puni d'un an d'emprisonnement et de 15000 euros d'amende.
Lorsqu'il en est résulté soit la suppression ou la modification de données contenues dans le système, soit une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de deux ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende.

Charte utilisateur

Généralités

Article 1 : Respect des chartes

Toute personne se connectant à RezoSup s'engage à respecter les différentes chartes d'utilisation qui lui permettent d'utiliser les ressources mises à disposition par RezoSup, et en particulier la charte d'utilisation Renater (disponible à l'adresse http://www.renater.fr/Telechargement/charte_v12.pdf).

Article 2 : Connexion

Les IRC Opérateurs se réservent le droit d'interdire toute connexion à l'ensemble du réseau RezoSup.

Article 3 : Nombre de connexions simultanées

Sauf accord préalable des IRC Opérateurs, il est interdit de faire tourner plus de deux connexions par adresse IP. Toute tentative de contournement de ces restrictions sera sanctionnée comme indiqué dans l'avertissement.

Article 4 : Proxies

Toute machine se connectant à RezoSup est contrôlée de manière à déterminer la présence ou non de relais ouverts (proxies non sécurisés). Ce contrôle permet d'assurer que la machine ne constitue pas une passerelle potentielle pour des individus mal intentionnés. La détection est effectuée par la machine sarah.rezosup.net.

Article 5 : MOTD

Toute personne se connectant sur un serveur de RezoSup doit prendre connaissance du MOTD de ce serveur (commande à utiliser : /motd).

Article 6 : Canal d'aide

Le canal #help est ouvert à tous les utilisateurs pour répondre aux questions relatives à l'IRC. Les IRC Opérateurs présents essaieront de répondre aux utilisateurs, dans la mesure de leurs moyens.

Article 7 : Canaux "génériques"

Plusieurs canaux sont mis à la disposition des utilisateurs afin de susciter des liens d'amitié. RezoSup se réserve le choix et la gestion de ces canaux.

Principes d'utilisation

Article 8 : Usage des Services

Les Services ChanServ, NickServ, BotServ et MemoServ sont mis à la disposition des utilisateurs afin de leur apporter un confort d'utilisation. Toute tentative de détournement des Services à des fins pour lesquelles ils n'ont pas été prévus sera punie comme indiqué dans l'avertissement.

Article 9 : Usage des bots

Les bots sont tolérés à condition de ne pas nuire aux serveurs ou aux utilisateurs. Tout abus sera puni comme indiqué dans l'avertissement.

Article 10 : Conflits entre utilisateurs

D'une manière générale, les IRC Opérateurs sont responsables du bon fonctionnement du réseau IRC, mais en aucun cas des différents canaux (à l'exception de #opers, #help et des canaux génériques), ni des conflits entre utilisateurs. Les utilisateurs sont soumis à l'impartialité des Services ChanServ et NickServ.

Article 11 : Messages en masse et publicité

L'envoi en masse de messages, ainsi que la publicité non sollicitée (spam), sont interdits. Tout contrevenant sera puni comme indiqué dans l'avertissement.

Article 12 : Commerce

Toute activité commerciale est strictement interdite sur RezoSup. Tout contrevenant sera puni comme indiqué dans l'avertissement.

Article 13 : Religion et politique

Tout prosélytisme religieux ou politique est strictement interdit sur RezoSup. Tout contrevenant sera puni comme indiqué dans l'avertissement.

Actes malveillants

Article 14 : Usurpation d'identité

Toute personne tentant d'usurper l'identité d'un autre utilisateur fréquentant le réseau sera punie comme indiqué dans l'avertissement.

Article 15 : Harcèlement

Il est interdit de harceler les utilisateurs par des messages répétés. En cas de nuisances prolongées, les opérateurs pourront décider (éventuellement au vu de logs) de prendre des mesures contre les fauteurs de troubles, comme indiqué dans l'avertissement.

Article 16 : Inondation de messages (flood)

L'envoi excessif de messages répétés à destination d'un serveur ou d'un utilisateur est interdit. L'acte est puni comme indiqué dans l'avertissement.

Article 17 : Déni de service (DoS)

Il est interdit de chercher à exploiter les faiblesses et les bogues des clients et serveurs IRC, ou d'entreprendre toute action pour laquelle ils n'ont pas été prévus. Les attaques de type déni de service sont rigoureusement interdites, les coupables seront immédiatement interdits de connexion sur le serveur (K-line), et leur fournisseur d'accès sera averti.

Charte IRC Opérateur

Généralités

Article 1 : Connexion à RezoSup

Ne peuvent être connectés à RezoSup que des serveurs IRC d'esprit académique (école ou université).

Les responsables des Services Informatiques de l'école ou de l'université doivent avoir donné leur accord à l'existence de tels serveurs. Cet accord est formalisé par la signature de la présente charte et du formulaire de connexion rempli (disponible sur le site de RezoSup : http://www.rezosup.org/). Cet accord doit être reconduit au 1eroctobre pour une durée d'un an.

La connexion de ces serveurs doit être stable et permanente.

Article 2 : Modification de la charte

Les modifications éventuelles de la présente charte sont votées par l'assemblée consultative (c.f. article 9) à majorité des 4/5 des votants, puis sont soumises à l'assemblée exécutive.

Il peut être envisagé des modifications mineures si la présente charte entre en conflit avec la charte d'utilisation des équipements informatiques de l'école ou de l'université désirant se connecter à RezoSup.

Article 3 : Responsabilité sur le serveur IRC

La responsabilité d'un serveur IRC raccordé à RezoSup relève entièrement et en permanence des Opérateurs du serveur. Ceux-ci s'engagent à faire respecter la charte, à notifier toute modification introduite au niveau de leur serveur pouvant affecter l'ensemble du réseau RezoSup et doivent disposer de toutes les autorisations nécessaires pour mettre en oeuvre leur serveur.

En cas d'absence, les Opérateurs d'autres serveurs peuvent prendre des mesures si le besoin s'en fait sentir.

Article 4 : Liste de diffusion

Il existe une liste de diffusion RezoSup (rezosup@rezosup.net) à laquelle l'adhésion de tous les Opérateurs est obligatoire.

Une personne souhaitant participer au développement de RezoSup peut être inscrite à la liste de diffusion après approbation à l'unanimité de l'assemblée exécutive (c.f. articles 9 et 10).

Ligne de conduite

Article 5 : Cordialité

Les discussions entre Opérateurs se doivent d'être cordiales.

Article 6 : Présence

Les IRC Opérateurs ont pour obligation d'être présents sur le canal #opers et sur le canal #help.

Le canal #opers sert, entre autres, à débattre quotidiennement d'éventuels problèmes ou de dispositions à prendre. Il est en mode Opérateurs seulement (+O) et réservé aux Opérateurs, même s'il est possible d'y inviter certains utilisateurs pour une durée déterminée.

Le canal #help est ouvert à tous, et a pour but d'apporter l'aide nécessaire aux utilisateurs en difficulté.

Article 7 : Le K-line

Le K-line est un droit accordé à tous les Opérateurs sur leur serveur respectif et il est laissé à leur discrétion.

La décision d'un K-line global (akill) sur tous les serveurs de RezoSup est un droit accordé aux Opérateurs de Services. En cas de désaccord entre les Opérateurs au sujet de cet akill, l'assemblée consultative décide (à la majorité simple de ses membres) de le laisser en place ou de le supprimer.

Article 8 : Intervention des Opérateurs

Les Opérateurs sont fortement incités à ne pas s'impliquer dans des sujets qui ne concernent pas la gestion du serveur. Leur statut ne leur donne aucun droit d'intervenir, notamment suite à des sollicitations d'amis ou autres.

Tout abus constaté donnera lieu à une révision de leur statut.

Organisation

Article 9 : Assemblées

Deux assemblées sont prévues ; une assemblée dite "consultative", et une assemblée dite "exécutive" :

  • L'assemblée consultative est composée des membres fondateurs de RezoSup. Son élargissement, dont les modalités sont laissées à sa discrétion, est souhaité et prévu. Elle se réunit pour les décisions concernant les fondements de RezoSup :
    • Elle peut prendre, à l'unanimité de ses membres, des décisions qu'elle estime être dans l'intérêt de RezoSup, et qui prévalent sur toute autre disposition,
    • Elle peut imposer son veto sur des décisions qui seraient contraires à l'esprit original de RezoSup,
    • Elle gère les Services et nomme les Administrateurs de Services.

  • L'assemblée exécutive est formée des représentants des écoles ou universités possédant un serveur relié à RezoSup et ayant passé la phase 3 (c.f. article 17). Elle se réunit pour les décisions courantes relatives au développement de RezoSup :
    • Accueil d'une nouvelle école et d'un serveur IRC pendant une session d'acceptation,
    • Gestion courante,
    • Renvoi d'un Opérateur malveillant, etc...

Les décisions de l'assemblée exécutive sont prises à la majorité absolue, les votes se déroulant comme décrit à l'article 10.

Chaque école ou université dispose d'au moins 2 IRC Opérateurs (dont l'administrateur du serveur), et d'au plus 4 IRC Opérateurs auxquels peut s'ajouter 1 IRC Opérateur pour 100 utilisateurs sur le serveur.

L'administrateur de chaque école ou université est proposé par l'école rejoigant le réseau lors de la session d'acceptation et accepté à la majorité qualifiée (2/3) par les membres de l'assemblée exécutive présents lors de la session.

Article 10 : Le vote

Un vote est toujours proposé par un membre de l'assemblée consultative, et éventuellement à la sollicitation d'un membre de l'assemblée exécutive.

Un vote se fait via la liste de diffusion et est ouvert pour une durée de 3 jours.

Le droit de vote est donné lors de la 3ème phase de la connexion comme indiqué dans l'article 17. Il est accordé une voix et une seule par serveur leaf de RezoSup.

Chaque voix doit être communiquée par l'administrateur du serveur, ou en cas de vacance, par un Opérateur désigné.

S'il est constaté l'abstention des Opérateurs d'un serveur pendant 3 votes consécutifs sans justification valable, le statut de ce serveur sera discuté.

Article 11 : Opérateurs d'honneur

Si une personne impliquée dans la gestion de RezoSup, en quittant l'école ou l'université où elle se trouve, exprime le souhait de continuer à apporter sa contribution, l'assemblée consultative vote à l'unanimité pour l'accès de cette personne au statut d'Opérateur d'honneur de RezoSup.

Ce statut confère la possibilité d'être Opérateur de n'importe quel hub ou leaf de RezoSup, sous réserve d'acceptation de l'administrateur du hub ou leaf correspondant.

Tous les ans, au cours du mois d'octobre, l'assemblée consultative doit se réunir afin de valider à l'unanimité le statut de chaque Opérateur d'honneur existant.

Serveur et Services

Article 12 : Serveur IRC

Le serveur IRC doit être, pour tous, solid-ircd-3.4.8 ou supérieur. Sa version sera rediscutée régulièrement pour d'éventuelles mises à jour.

Le MOTD du serveur IRC comprend deux parties :

  1. une partie fixe imposée par RezoSup :
    • mention de l'appartenance à RezoSup ;
    • liste des écoles et universités reliées à RezoSup ;
    • liste des serveurs publics de RezoSup ;
    • mention de la charte RezoSup ;
    • liste des sites Web officiels concernant RezoSup ;
    • liste des IRC Opérateurs du serveur ;
    • liste des canaux officiels de RezoSup ;
    • mention du charset préconisé ;

  2. une partie libre propre au serveur.

Article 13 : Services réservés aux Opérateurs

Les seuls Services Opérateurs autorisés sont OperServ et CloneServ. Seuls les Opérateurs globaux en ont le contrôle. Ces services incluent les possibilités de changer les modes de tout canal, d'interdire l'accès d'un canal à n'importe quel utilisateur, de contrôler le nombre de clones, et d'interdire toute connexion sur le réseau. Il ne doit être fait usage de ces services que dans un but de maintenance et dans le respect de l'article 8.

Article 14 : Services accessibles à tous les clients

Les seuls Services clients autorisés sont ChanServ, NickServ, MemoServ et BotServ. Des Services additionnels peuvent néanmoins être mis en place, après approbation de l'assemblée consultative.

Connexions

Article 15 : Connexion des leafs

Un seul serveur IRC leaf par école ou université peut être connecté.

Il est souhaitable que le serveur IRC soit un serveur dédié (discuté au cas par cas).

Il doit, pour des raisons de sécurité, être filtré en ICMP (de quelque manière que ce soit) et respecter le paramétrage défini par RezoSup.

Le système d'exploitation sous lequel est géré le serveur IRC, doit être de type Unix. L'administrateur veillera à fournir le détail des mesures qu'il a prises pour assurer l'intégrité de la sécurité du serveur lui appartenant mais aussi des serveurs de RezoSup en général.

Article 16 : Connexion des hubs

Si une école ou une université est désignée comme hub de RezoSup, un second serveur IRC pour cette école ou université peut être connecté. Ce second serveur doit respecter les mêmes conditions techniques que celles citées dans l'article 15.

Article 17 : Phases d'une connexion

Une connexion, si les conditions des articles 12 à 16 sont respectées, se fait en 3 phases :

  • 1ère phase :discussion d'une durée minimale de 1 mois, comprenant un test technique et la signature de la présente charte. Vote à majorité des 2/3 des votants pour le passage en 2ème phase.


  • 2ème phase :test de la connexion pour une durée minimale de 3 mois. A l'issue de cette période, le serveur doit alors comporter un minimum de 10 clients connectés en permanence. Vote à majorité des 4/5 des votants pour le passage en 3ème phase si la condition précédente est respectée.


  • 3ème phase : connexion définitive. Le droit de vote est donné au nouveau serveur IRC connecté. Ce nouveau serveur fait alors partie de l'assemblée exécutive (c.f. article 9). Tout Opérateur de ce serveur est obligatoirement inscrit à la liste de diffusion de RezoSup.

Article 18 : Déconnexion d'un serveur

La déconnexion d'un serveur, si elle n'est pas souhaitée par le parti concerné, est votée à la majorité des 2/3 des votants par l'assemblée exécutive (le parti concerné conserve son droit de vote).

En cas de déconnexion, ce serveur IRC perd son droit de vote sur RezoSup, et ses Opérateurs sont supprimés de la liste de diffusion de RezoSup.