Le but de cette charte est d'établir des règles pour le bon fonctionnement du réseau IRC RezoSup.
Afin de fournir un service gratuit, le regroupement RezoSup est entièrement
géré par des bénévoles et utilise les ressources
mises gracieusement à sa disposition par les institutions concernées.
Cette charte est séparée en deux parties :
- une charte utilisateur;
- une charte IRC Opérateur.
- IRC Opérateur, Opérateur, IRCop
: personne administrant un serveur IRC au quotidien.
- K-line, akill : moyen de bannir un utilisateur
du(des) serveur(s) et de l'empêcher de s'y connecter.
- Link : connexion entre deux serveurs.
- Hub : serveur faisant office de concentrateur
pour les autres serveurs.
- Leaf : serveur feuille uniquement client
sur le réseau.
- Logs : fichier contenant l'intégralité
d'une conversation sur IRC.
- MOTD : Message Of The Day, message affiché lors de la connexion
d'un utilisateur à un serveur IRC.
- Bot : programme informatique automatisé connecté à
l'IRC.
Toute action utilisant RezoSup doit être conforme aux lois en vigueur.
En cas de fraude, les IRC Opérateurs pourront avertir le contrevenant,
puis, selon la gravité de l'acte ou en cas de récidive(s), appliquer
un renvoi temporaire sur un canal (kick), une interdiction de connexion sur
un canal (ban), une déconnexion temporaire sur un serveur (kill) et une
interdiction de connexion sur l'ensemble des serveurs RezoSup (akill). Les autorités
compétentes seront systématiquement informées.
Loi du 19 septembre 2000 (Article 323-1 du NCP) : Le fait d'accéder
ou de se maintenir, frauduleusement, dans tout ou partie d'un système
de traitement automatisé de données est puni d'un an d'emprisonnement
et de 15000 euros d'amende.
Lorsqu'il en est résulté soit la suppression
ou la modification de données contenues dans le système, soit
une altération du fonctionnement de ce système, la peine est de
deux ans d'emprisonnement et de 30000 euros d'amende.
Toute personne se connectant à RezoSup s'engage à respecter
les différentes chartes d'utilisation qui lui permettent d'utiliser
les ressources mises à disposition par RezoSup, et en particulier
la charte d'utilisation Renater (disponible à l'adresse ftp://ftp.renater.fr/pub/procedures/charte_v12.pdf).
Les IRC Opérateurs se réservent le droit d'interdire toute connexion
à l'ensemble du réseau RezoSup.
Sauf accord préalable des IRC Opérateurs, il est interdit de faire
tourner plus de deux connexions par adresse IP. Toute tentative de contournement
de ces restrictions sera sanctionnée comme indiqué dans l'avertissement.
Toute machine se connectant à RezoSup est scannée sur les ports
correspondant aux proxies courants. Cette détection permet d'assurer
que la machine ne constitue pas une passerelle potentielle pour des individus
mal intentionnés. Le scan est effectué par la machine sarah.rezosup.net.
Toute personne se connectant sur un serveur de RezoSup doit prendre connaissance
du MOTD de ce serveur.
Le canal #help est ouvert à tous les utilisateurs pour répondre
aux questions relatives à l'IRC. Les IRC Opérateurs présents essaieront
de répondre aux utilisateurs, dans la mesure de leurs moyens.
Plusieurs canaux sont mis à la disposition des utilisateurs
afin de susciter des liens d'amitié. RezoSup se réserve le
choix et la gestion de ces canaux.
Les Services ChanServ, NickServ, BotServ et MemoServ
sont mis à la disposition des utilisateurs afin de leur apporter un confort
d'utilisation. Toute tentative de détournement des Services à des fins
pour lesquelles ils n'ont pas été prévus sera punie comme indiqué
dans l'avertissement.
Les bots sont tolérés à condition de ne pas nuire
aux serveurs ou aux utilisateurs. Tout abus sera puni comme indiqué
dans l'avertissement.
D'une manière générale, les IRC Opérateurs sont responsables
du bon fonctionnement du réseau IRC, mais en aucun cas des différents
canaux (à l'exception de #opers et #help), ni des conflits
entre utilisateurs. Les utilisateurs sont soumis à l'impartialité des
Services ChanServ et NickServ.
L'envoi en masse de messages, ainsi que la publicité non sollicitée,
sont interdits. Tout contrevenant sera puni comme indiqué dans l'avertissement.
Toute activité commerciale est strictement interdite sur RezoSup.
Tout contrevenant sera puni comme indiqué dans l'avertissement.
Tout prosélytisme religieux ou politique est strictement interdit
sur RezoSup. Tout contrevenant sera puni comme indiqué dans l'avertissement.
Toute personne tentant d'usurper l'identité d'un autre utilisateur
fréquentant le réseau sera punie comme indiqué dans
l'avertissement.
Il est interdit de harceler les utilisateurs en les inondant de messages.
En cas de nuisances répétées et prolongées,
les opérateurs pourront décider (éventuellement au
vu de logs) de prendre des mesures contre les fauteurs de troubles, comme
indiqué dans l'avertissement.
Le flood d'un serveur ou d'un utilisateur est interdit. L'acte est puni comme
indiqué dans l'avertissement.
Il est interdit de chercher à exploiter les faiblesses et les
bogues des clients et serveurs IRC, ou d'entreprendre toute action pour
laquelle ils n'ont pas été prévus. Les attaques de
type déni de service sont rigoureusement interdites, les coupables
seront immédiatement interdits de connexion sur le serveur (K-line),
et leur fournisseur d'accès sera averti.
Ne peuvent être connectés à RezoSup que des serveurs
IRC d'esprit académique (école ou université) reliés
ou non au réseau Renater.
Les responsables des Services Informatiques de l'école ou de
l'université doivent avoir donné leur accord à l'existence
de tels serveurs. Cet accord est formalisé par la signature de la
présente charte et du formulaire de connexion rempli (disponible
sur le site de RezoSup : http://www.rezosup.org/). Cet accord
doit être reconduit au 1eroctobre pour une durée d'un an.
La connexion de ces serveurs doit être stable et permanente.
Les modifications éventuelles de la présente charte sont votées
par l'assemblée consultative (c.f. article 9) à majorité
des 4/5 des votants, puis sont soumises à l'assemblée exécutive.
Il peut être envisagé des modifications mineures si la présente
charte rentre en conflit avec la charte d'utilisation des équipements informatiques
de l'école ou de l'université désirant se connecter à RezoSup.
La responsabilité d'un serveur IRC raccordé à
RezoSup relève entièrement et en permanence des Opérateurs
du serveur. Ceux-ci s'engagent à faire respecter la charte, à
notifier toute modification introduite au niveau de leur serveur pouvant
affecter l'ensemble du réseau RezoSup et doivent disposer de toutes
les autorisations nécessaires pour mettre en oeuvre leur serveur.
En cas d'absence, les Opérateurs d'autres serveurs peuvent prendre
des mesures si le besoin s'en fait sentir.
Il existe une liste de diffusion RezoSup (rezosup@rezosup.net)
à laquelle l'adhésion de tous les Opérateurs est obligatoire.
Une personne souhaitant participer au développement de RezoSup peut être
inscrite à la liste de diffusion après approbation à l'unanimité
de l'assemblée exécutive (c.f. articles 9 et 10).
Les discussions entre Opérateurs se doivent d'être cordiales.
Les IRC Opérateurs ont pour obligation d'être présents
sur le canal #opers et sur le canal #help.
Le canal #opers sert, entre autres, à débattre quotidiennement
d'éventuels problèmes ou de dispositions à prendre. Il est en
mode Opérateurs seulement (+O) et réservé aux Opérateurs,
même s'il est possible d'y inviter certains utilisateurs pour une durée
déterminée.
Le canal #help est ouvert à tous, et a pour but d'apporter
l'aide nécessaire aux utilisateurs en difficulté.
Le K-line est un droit accordé à tous les Opérateurs
sur leur serveur respectif et il est laissé à leur discrétion.
La décision d'un K-line global (akill) sur tous les serveurs de RezoSup
est un droit accordé aux Opérateurs de Services. En cas de désaccord
entre les Opérateurs au sujet de cet akill, l'assemblée consultative
décide à la majorité des 2/3 des votants de le laisser
en place ou de le supprimer.
Les Opérateurs sont fortement incités à ne pas
s'impliquer dans des sujets qui ne concernent pas la gestion du serveur.
Leur statut ne leur donne aucun droit d'intervenir, notamment suite à
des sollicitations d'amis ou autres.
Tout abus constaté donnera lieu à une révision de leur statut.
Deux assemblées sont prévues ; une assemblée dite
"consultative", et une assemblée dite "exécutive" :
- L'assemblée consultative se réunit
pour les décisions importantes (comme la mise en place de hubs officiels).
- Elle peut prendre des décisions qu'elle estime être dans
l'intérêt de RezoSup,
- Elle peut imposer son veto sur des décisions qui seraient contraires
à l'esprit original de RezoSup,
- Elle gère les Services et nomme les Administrateurs de Services,
- Cette assemblée est composée des membres fondateurs de RezoSup
mais son élargissement est souhaité et prévu. Les modalités
de cet élargissement sont laissées à leur discrétion.
- L'assemblée exécutive est formée
des représentants des écoles ou universités possédant
un serveur linké et autorisé. Elle se réunit pour les décisions
courantes :
Les décisions sont prises à majorité de 2/3 des votants,
les votes se déroulant comme décrit à l'article 10.
Chaque école ou université dispose d'au moins 2 IRC Opérateurs
(dont l'administrateur du serveur), et d'au plus 4 IRC Opérateurs auxquels
peut s'ajouter 1 IRC Opérateur pour 100 utilisateurs sur le serveur.
L'administrateur de chaque école ou université est proposé
par l'école linkant lors de la session d'acceptation et accepté
à la majorité qualifiée (2/3) par les membres de l'assemblée
exécutive présents lors de la session.
Les votes se font via la liste de diffusion.
Le droit de vote est donné lors de la 3ème phase de la connexion
comme indiqué dans l'article 17.
Il est accordé une voix et une seule par serveur leaf de RezoSup.
Chaque vote est ouvert pour une durée de 3 jours et chaque voix
doit être communiquée par l'administrateur du serveur, ou
d'un Opérateur désigné en cas de vacance.
S'il est constaté l'abstention des Opérateurs d'un serveur
pendant 3 votes consécutifs sans justification valable, le statut
de ce serveur est discuté.
Si une personne impliquée dans la gestion de RezoSup, en quittant
l'école ou l'université où elle se trouve, exprime
le souhait de continuer à apporter sa contribution, l'assemblée
consultative vote à l'unanimité pour l'accès de cette
personne au statut d'Opérateur d'honneur de RezoSup.
Ce statut confère la possibilité d'être Opérateur
de n'importe quel hub ou leaf de RezoSup, sous réserve d'acceptation
de l'administrateur du hub ou leaf correspondant.
Tous les ans, au cours du mois d'octobre, l'assemblée consultative
doit se réunir afin de valider à l'unanimité le statut
de chaque Opérateur d'honneur existant.
Le serveur IRC doit être, pour tous, bahamut-1.4.34 ou supérieur. Sa
version sera rediscutée régulièrement pour d'éventuelles mises
à jour.
Le MOTD du serveur IRC comprend deux parties
:
- une partie fixe imposée par RezoSup :
- mention de l'appartenance à RezoSup,
- liste de l'ensemble des serveurs connectés à RezoSup,
-
mention de la charte RezoSup,
-
liste des sites Web officiels concernant RezoSup,
-
liste des IRC Opérateurs du serveur,
- liste des canaux officiels de RezoSup
- une partie libre propre au serveur.
Les seuls Services Opérateurs autorisés sont OperServ et CloneServ.
Seuls les Opérateurs globaux en ont le contrôle. Ces services incluent
les possibilités de changer les modes de tout canal, d'interdire l'accès
d'un canal à n'importe quel utilisateur, de contrôler le nombre de clones,
et d'interdire toute connexion sur le réseau. Il ne doit être fait usage
de ces services que dans un but de maintenance et dans le respect de l'article
8.
Les seuls Services clients autorisés sont ChanServ, NickServ,
MemoServ et BotServ (Epona).
Un seul serveur IRC leaf par école ou université peut être connecté.
Il est souhaitable que le serveur IRC soit un serveur dédié
(discuté au cas par cas).
Il doit, pour des raisons de sécurité, être filtré
en ICMP (de quelque manière que ce soit) et respecter le paramétrage
défini par RezoSup.
Le système d'exploitation sous lequel est géré
le serveur IRC, doit être de type Unix. L'administrateur veillera
à fournir le détail des mesures qu'il a prises pour assurer
l'intégrité de la sécurité du serveur lui appartenant
mais aussi des serveurs de RezoSup en général.
Si une école ou une université est désignée
comme hub de RezoSup, un second serveur IRC pour cette école ou
université peut être connecté. Ce second serveur doit
respecter les mêmes conditions techniques que celles citées
dans l'article 15.
Une connexion, si les conditions des articles 12 à 16 sont respectées,
se fait en 3 phases :
- 1ère phase : discussion d'une durée
minimale de 1 mois, comprenant un test technique et la signature de la présente
charte. Vote à majorité des 2/3 des votants pour le passage en 2ème
phase.
- 2ème phase : test de la connexion
pour une durée minimale de 3 mois. A l'issue de cette période,
le serveur doit alors comporter un minimum de 10 clients connectés
en permanence. Vote à majorité des 4/5 des votants pour le passage
en 3ème phase si la condition précédente est respectée.
- 3ème phase : connexion définitive.
Le droit de vote est donné au nouveau serveur IRC connecté. Ce nouveau
serveur fait alors partie de l'assemblée exécutive (c.f. article
9). Tout Opérateur de ce serveur est obligatoirement inscrit à la
liste de diffusion de RezoSup.
La déconnexion d'un serveur, si elle n'est pas souhaitée par le parti
concerné, est votée à l'unanimité par l'assemblée
consultative.
En cas de déconnexion, ce serveur IRC perd son droit de vote sur RezoSup,
et ses Opérateurs sont supprimés de la liste de diffusion de RezoSup.