Le but de cette charte est d'établir des règles pour le bon fonctionnement du réseau IRC RezoSup.
Afin de fournir un service gratuit, le regroupement RezoSup est entièrement
géré par des bénévoles et utilise les ressources
mises gracieusement à sa disposition par les institutions concernées.
Cette charte est séparée en deux parties :
- une charte utilisateur;
- une charte IRC Opérateur.
- IRC Opérateur, Opérateur, IRCop : personne
administrant un serveur IRC au quotidien.
- Globop : IRC Opérateur ayant des pouvoirs étendus
à tout le réseau.
- Locop : IRC Opérateur ayant des pouvoirs limités au
serveur qu'il administre.
- K-line, G-line, S-G-line, Z-line, D-line, akill : moyen de bannir un utilisateur du(des) serveur(s) et de l'empêcher de s'y connecter.
- Link : connexion entre deux serveurs.
- Hub : serveur faisant office de concentrateur pour les autres serveurs.
- Leaf : serveur feuille uniquement client sur le réseau.
- Logs : fichier contenant l'intégralité d'une conversation sur IRC.
Toute action utilisant RezoSup doit être conforme aux lois en vigueur.
En cas de fraude, les IRC Opérateurs pourront avertir le contrevenant,
puis, selon la gravité de l'acte ou en cas de récidive(s),
appliquer un renvoi temporaire sur un canal (kick), une interdiction de
connexion sur un canal (ban), une déconnexion temporaire sur un
serveur (kill) et une interdiction de connexion sur l'ensemble des serveurs
RezoSup (akill). Les autorités compétentes seront systématiquement
informées.
La loi du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique définit
les peines encourues par les personnes portant atteinte aux systèmes
de données (Art 323-1 et suivant du NCP : 1 à 2 ans d'emprisonnement
et 100 000 à 200 000 FF d'amende).
Toute personne se connectant à RezoSup s'engage à respecter
les différentes chartes d'utilisation qui lui permettent d'utiliser
les ressources mises à disposition par RezoSup, et en particulier
la charte d'utilisation Renater (disponible à l'adresse ftp://ftp.renater.fr/pub/procedures/charte_v12.pdf).
Les Locops se réservent le droit d'interdire toute connexion sur leur serveur.
Les Globops se réservent le droit d'interdire toute connexion à l'ensemble du réseau RezoSup.
Sauf accord préalable des IRC Opérateurs, il est interdit
de faire tourner plus de deux connexions par adresse IP. Toute tentative
de contournement de ces restrictions sera sanctionnée comme indiqué
dans l'avertissement.
Le canal #help est ouvert à tous les utilisateurs pour
répondre aux questions relatives à l'IRC. Les IRC Opérateurs
présents essaieront de répondre aux utilisateurs, dans la
mesure de leurs moyens.
Plusieurs canaux sont mis à la disposition des utilisateurs
afin de susciter des liens d'amitié. RezoSup se réserve le
choix et la gestion de ces canaux.
Les Services ChanServ, NickServ, BotServ et MemoServ sont mis à
la disposition des utilisateurs afin de leur apporter un confort d'utilisation.
Toute tentative de détournement des Services à des fins pour
lesquelles ils n'ont pas été prévus sera punie comme
indiqué dans l'avertissement.
Les bots sont tolérés à condition de ne pas nuire
aux serveurs ou aux utilisateurs. Tout abus sera puni comme indiqué
dans l'avertissement.
D'une manière générale, les IRC Opérateurs
sont responsables du bon fonctionnement du réseau IRC, mais en aucun
cas des différents canaux (à l'exception de #opers et
#help), ni des conflits entre utilisateurs. Les utilisateurs
sont soumis à l'impartialité des Services ChanServ et NickServ.
L'envoi en masse de messages, ainsi que la publicité non sollicitée,
sont interdits. Tout contrevenant sera puni comme indiqué dans l'avertissement.
Toute activité commerciale est strictement interdite sur RezoSup.
Tout contrevenant sera puni comme indiqué dans l'avertissement.
Tout prosélytisme religieux ou politique est strictement interdit
sur RezoSup. Tout contrevenant sera puni comme indiqué dans l'avertissement.
Toute personne tentant d'usurper l'identité d'un autre utilisateur
fréquentant le réseau sera punie comme indiqué dans
l'avertissement.
Il est interdit de harceler les utilisateurs en les inondant de messages.
En cas de nuisances répétées et prolongées,
les opérateurs pourront décider (éventuellement au
vu de logs) de prendre des mesures contre les fauteurs de troubles, comme
indiqué dans l'avertissement.
Le flood d'un serveur ou d'un utilisateur est interdit. L'acte est
puni comme indiqué dans l'avertissement.
Note : Le flood des canaux IRC n'est pas du ressort des IRC Opérateurs.
Cependant plusieurs mécanismes (en particulier le Service BotServ)
existent pour prévenir cet abus.
Il est interdit de chercher à exploiter les faiblesses et les
bogues des clients et serveurs IRC, ou d'entreprendre toute action pour
laquelle ils n'ont pas été prévus. Les attaques de
type déni de service sont rigoureusement interdites, les coupables
seront immédiatement interdits de connexion sur le serveur (K-line),
et leur fournisseur d'accès sera averti.
Ne peuvent être connectés à RezoSup que des serveurs
IRC d'esprit académique (école ou université) reliés
ou non au réseau Renater.
Les responsables des Services Informatiques de l'école ou de
l'université doivent avoir donné leur accord à l'existence
de tels serveurs. Cet accord est formalisé par la signature de la
présente charte et du formulaire de connexion rempli (disponible
sur le site de RezoSup : http://www.rezosup.org/). Cet accord
doit être reconduit au 1eroctobre pour une durée d'un an.
La connexion de ces serveurs doit être stable et permanente.
Si la présente charte rentre en conflit avec la charte d'utilisation
des équipements informatiques de l'école ou de l'université
désirant se connecter à RezoSup, il peut être envisagé
des modifications mineures, votées à majorité des
4/5 des votants, des articles de la présente charte.
La responsabilité d'un serveur IRC raccordé à
RezoSup relève entièrement et en permanence des Opérateurs
du serveur. Ceux-ci s'engagent à faire respecter la charte, à
notifier toute modification introduite au niveau de leur serveur pouvant
affecter l'ensemble du réseau RezoSup et doivent disposer de toutes
les autorisations nécessaires pour mettre en oeuvre leur serveur.
En cas d'absence, les Opérateurs d'autres serveurs peuvent prendre
des mesures si le besoin s'en fait sentir.
Il existe une liste de diffusion RezoSup (rezosup@rezosup.net)
à laquelle l'adhésion de tous les Opérateurs est obligatoire.
Une personne souhaitant participer au développement de RezoSup
peut être inscrite à la liste de diffusion après approbation
à l'unanimité de l'assemblée exécutive (cf articles 9 et 10).
Les discussions entre Opérateurs se doivent d'être cordiales.
Les IRC Opérateurs ont pour obligation d'être présents
sur le canal #opers et sur le canal #help.
Le canal #opers sert, entre autres, à débattre
quotidiennement d'éventuels problèmes ou de dispositions
à prendre. Il est en mode opérateurs seulement (+O) et réservé
aux Opérateurs, même s'il est possible d'y inviter certains
utilisateurs pour une durée déterminée.
Le canal #help est ouvert à tous, et a pour but d'apporter
l'aide nécessaire aux utilisateurs en difficulté.
Le K-line est un droit accordé à tous les Opérateurs
sur leur serveur respectif et il est laissé à leur discrétion.
La décision d'un K-line global (akill) définitif sur
tous les serveurs de RezoSup doit se faire par vote à majorité
des 2/3 des votants.
Le K-line global peut s'effectuer de manière provisoire, dans
les cas d'urgence, jusqu'à la décision du vote.
Les Opérateurs sont fortement incités à ne pas
s'impliquer dans des sujets qui ne concernent pas la gestion du serveur.
Leur statut ne leur donne aucun droit d'intervenir, notamment suite à
des sollicitations d'amis ou autres.
Tout abus constaté donnera lieu à une révision de leur statut.
Deux assemblées sont prévues ; une assemblée dite
"consultative", et une assemblée dite "exécutive" :
- L'assemblée consultative se réunit pour les décisions
importantes (comme la mise en place de hubs officiels).
- Elle peut imposer son veto sur des décisions qui seraient contraires
à l'esprit original de RezoSup,
- Elle gère les Services et nomme les administrateurs de Services,
- Cette assemblée est composée des membres fondateurs de RezoSup
mais son élargissement est souhaité et prévu. Les
modalités de cet élargissement sont laissées à
leur discrétion.
- L'assemblée exécutive est formée des écoles
ou universités possédant un serveur linké et autorisé.
Elle se réunit pour les décisions courantes :
- Accueil d'une nouvelle école et d'un serveur IRC pendant une
session d'acceptation,
- Mise en place de hubs de relais, gestion courante,
- Renvoi d'un globop malveillant, etc...
Les décisions sont prises à majorité de 2/3 des votants,
les votes se déroulant comme décrit à l'article 10.
Chaque école ou université dispose d'au plus 2 globops
(dont l'administrateur du serveur), et de 3 locops.
L'administrateur de chaque école ou université est proposé
par l'école linkant lors de la session d'acceptation et accepté
à la majorité qualifiée (2/3) par les membres de l'assemblée
exécutive présents lors de la session.
Les votes se font via la liste de diffusion.
Le droit de vote est donné lors de la 3ephase de la
connexion comme indiqué dans l'article 17.
Il est accordé une voix et une seule par serveur leaf de RezoSup.
Chaque vote est ouvert pour une durée de 3 jours et chaque voix
doit être communiquée par l'administrateur du serveur, ou
d'un Opérateur désigné en cas de vacance.
S'il est constaté l'abstention des Opérateurs d'un serveur
pendant 3 votes consécutifs sans justification valable, le statut
de ce serveur est discuté.
Si une personne impliquée dans la gestion de RezoSup, en quittant
l'école ou l'université où elle se trouve, exprime
le souhait de continuer à apporter sa contribution, l'assemblée
consultative vote à l'unanimité pour l'accès de cette
personne au statut d'Opérateur d'honneur de RezoSup.
Ce statut confère la possibilité d'être Opérateur
de n'importe quel hub ou leaf de RezoSup, sous réserve d'acceptation
de l'administrateur du hub ou leaf correspondant.
Tous les ans, au cours du mois d'octobre, l'assemblée consultative
doit se réunir afin de valider à l'unanimité le statut
de chaque Opérateur d'honneur existant.
Le serveur IRC doit être, pour tous, bahamut-1.4.32 ou supérieur.
Sa version sera rediscutée régulièrement pour d'éventuelles
mises à jour.
Le motd du serveur IRC comprend deux parties :
- une partie fixe imposée par RezoSup :
- mention de l'appartenance à RezoSup,
- liste de l'ensemble des serveurs connectés à RezoSup,
- mention de la charte RezoSup,
- liste des sites Web officiels concernant RezoSup,
- liste des IRC Opérateurs du serveur,
- liste des canaux officiels de RezoSup
- une partie libre propre au serveur.
Les seuls Services Opérateurs autorisés sont OperServ
et CloneServ. Seuls les Opérateurs globaux en ont le contrôle.
Ces services incluent les possibilités de changer les modes de tout
canal, d'interdire l'accès d'un canal à n'importe quel utilisateur,
de contrôler le nombre de clones, et d'interdire toute connexion
sur le réseau. Il ne doit être fait usage de ces services
que dans un but de maintenance et dans le respect de l'article 8.
Les seuls Services clients autorisés sont ChanServ, NickServ,
MemoServ et BotServ (Epona).
Un seul serveur IRC leaf par école ou université peut être connecté.
Il est souhaitable que le serveur IRC soit un serveur dédié
(discuté au cas par cas).
Il doit, pour des raisons de sécurité, être filtré
en ICMP (de quelque manière que ce soit) et respecter le paramétrage
défini par RezoSup.
Le système d'exploitation sous lequel est géré
le serveur IRC, doit être de type Unix. L'administrateur veillera
à fournir le détail des mesures qu'il a prises pour assurer
l'intégrité de la sécurité du serveur lui appartenant
mais aussi des serveurs de RezoSup en général.
Si une école ou une université est désignée
comme hub de RezoSup, un second serveur IRC pour cette école ou
université peut être connecté. Ce second serveur doit
respecter les mêmes conditions techniques que celles citées
dans l'article 15.
Une connexion, si les conditions des articles 12 à 16 sont respectées,
se fait en 3 phases :
- 1rephase : discussion d'une durée minimale de 1
semaine, comprenant un test technique et la signature de la présente
charte. Vote à majorité des 2/3 des votants pour le passage en 2ephase.
- 2ephase : test de la connexion pour une durée minimale
de 3 semaines. Vote à majorité des 4/5 des votants pour le
passage en 3ephase.
- 3ephase : connexion définitive. Le droit de vote
est donné au nouveau serveur IRC connecté. Ce nouveau serveur
fait alors partie de l'assemblée exécutive (cf article 9).
Tout Opérateur de ce serveur est obligatoirement inscrit à
la liste de diffusion de RezoSup.
La déconnexion d'un serveur, si elle n'est pas souhaitée
par le parti concerné, doit être votée à majorité
des 2/3 des votants (le parti concerné garde son droit de vote).
Si la déconnexion est votée, ce serveur IRC perd son
droit de vote sur RezoSup, et ses Opérateurs sont rayés de
la liste de diffusion de RezoSup.