Le but de cette charte est d'établir des règles pour le bon fonctionnement du réseau IRC RezoSup.Afin de fournir un service gratuit, le regroupement RezoSup est entièrement géré par des bénévoles et utilise les ressources mises gracieusement à sa disposition par les institutions concernées.
Cette charte est séparée en deux parties :
- une charte IRC Opérateur,
- une charte utilisateur.
Termes employés et définitions :IRC Opérateur, Opérateur, IRCop : personne administrant un serveur IRC au quotidien. Globop : IRC Opérateur ayant des pouvoirs étendus à tout le réseau. Locop : IRC Opérateur ayant des pouvoirs limités au serveur qu'il administre. K-line, G-line, S-G-line, Z-line, D-line, akill : moyen de bannir un utilisateur du(des) serveur(s) et de l'empêcher de s'y connecter. Link : connexion entre deux serveurs. Hub : serveur faisant office de concentrateur pour les autres serveurs. Leaf : serveur feuille uniquement client sur le réseau. Logs : fichier contenant l'intégralité d'une conversation sur IRC.
Toute action utilisant RezoSup doit être conforme aux lois en vigueur.
En cas de fraude, les IRC Opérateurs pourront avertir le contrevenant, puis, selon la gravité de l'acte ou en cas de récidive(s), appliquer un renvoi temporaire sur un canal (kick), une interdiction de connexion sur un canal (ban), une déconnexion temporaire sur un serveur (kill) et une interdiction de connexion sur l'ensemble des serveurs RezoSup (akill). Les autorités compétentes seront systématiquement informées.La loi du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique définit les peines encourues par les personnes portant atteinte aux systèmes de données (Art 323-1 et suivant du NCP : 1 à 2 ans d'emprisonnement et 100 000 à 200 000 FF d'amende).
Généralités
Article 1 : Connexion à RezoSup
Ne peuvent être connectés à RezoSup que des serveurs IRC d'esprit académique (école ou université) reliés ou non au réseau Renater.
Les responsables des Services Informatiques de l'école ou de l'université doivent avoir donné leur accord à l'existence de tels serveurs. Cet accord est formalisé par la signature de la présente charte et du formulaire de connexion rempli (disponible sur le site de RezoSup). Cet accord doit être reconduit au 1er octobre pour une durée d'un an.
La connexion de ces serveurs doit être stable et permanente.Article 2 : Modification de la charte
Si la présente charte rentre en conflit avec la charte d'utilisation des équipements informatiques de l'école ou de l'université désirant se connecter à RezoSup, il peut être envisagé des modifications mineures, votées à majorité des 4/5 des votants, des articles de la présente charte.Article 3 : Responsabilité sur le serveur IRC
La responsabilité d'un serveur IRC raccordé à RezoSup relève entièrement et en permanence des Opérateurs du serveur. Ceux-ci s'engagent à faire respecter la charte, à notifier toute modification introduite au niveau de leur serveur pouvant affecter l'ensemble du réseau RezoSup et doivent disposer de toutes les autorisations nécessaires pour mettre en œuvre leur serveur.
En cas d'absence, les Opérateurs d'autres serveurs peuvent prendre des mesures si le besoin s'en fait sentir.Article 4 : Liste de diffusion
Il existe une liste de diffusion RezoSup (rezosup@rezosup.net) à laquelle l'adhésion de tous les Opérateurs est obligatoire.
Une personne souhaitant participer au développement de RezoSup peut être inscrite à la liste de diffusion après approbation à l'unanimité de l'assemblée exécutive (cf articles 9 et 10).
Article 5 : Cordialité
Les discussions entre Opérateurs se doivent d'être cordiales.Article 6 : Présence
Les IRC Opérateurs ont pour obligation d'être présents sur le canal #opers et sur le canal #help.
Le canal #opers sert, entre autres, à débattre quotidiennement d'éventuels problèmes ou de dispositions à prendre. Il est en mode invite-only (+i) et réservé aux Opérateurs, même s'il est possible d'y inviter certains utilisateurs pour une durée déterminée.
Le canal #help est ouvert à tous, et a pour but d'apporter l'aide nécessaire aux utilisateurs en difficulté.Article 7 : Le K-line
Le K-line est un droit accordé à tous les Opérateurs sur leur serveur respectif et il est laissé à leur discrétion.
La décision d'un K-line global (akill) définitif sur tous les serveurs de RezoSup doit se faire par vote à majorité des 2/3 des votants.
Le K-line global peut s'effectuer de manière provisoire, dans les cas d'urgence, jusqu'à la décision du vote.Article 8 : Intervention des Opérateurs
Les Opérateurs sont fortement incités à ne pas s'impliquer dans des sujets qui ne concernent pas la gestion du serveur. Leur statut ne leur donne aucun droit d'intervenir, notamment suite à des sollicitations d'amis ou autres.
Tout abus constaté donnera lieu à une révision de leur statut.
Article 9 : Assemblées
Deux assemblées sont prévues ; une assemblée dite "consultative", et une assemblée dite "exécutive" :Les décisions sont prises à majorité de 2/3 des votants, les votes se déroulant comme décrit à l'article 10.
- L'assemblée consultative se réunit pour les décisions importantes (comme la mise en place de hubs officiels).
- Elle peut imposer son veto sur des décisions qui seraient contraires à l'esprit original de Rezosup,
- Elle gère les Services et nomme les administrateurs de Services,
- Cette assemblée est composée des membres fondateurs de RezoSup mais son élargissement est souhaité et prévu. Les modalités de cet élargissement sont laissées à leur discrétion.
- L'assemblée exécutive est formée des écoles ou universités possédant un serveur linké et autorisé. Elle se réunit pour les décisions courantes :
- Accueil d'une nouvelle école et d'un serveur IRC pendant une session d'acceptation,
- Mise en place de hubs de relai, gestion courante,
- Renvoi d'un globop malveillant, etc...
Chaque école ou université dispose d’au plus 2 globops (dont l'administrateur du serveur), et de 3 locops.
L'administrateur de chaque école ou université est proposé par l'école linkant lors de la session d'acceptation et accepté à la majorité qualifiée (2/3) par les membres de l'assemblée exécutive présents lors de la session.Article 10 : Le vote
Les votes se font via la liste de diffusion.
Le droit de vote est donné lors de la 3ème phase de la connexion comme indiqué dans l'article 17.
Il est accordé une voix et une seule par serveur leaf de RezoSup.
Chaque vote est ouvert pour une durée de 3 jours et chaque voix doit être communiquée par l'administrateur du serveur, ou d'un Opérateur désigné en cas de vacance.
S'il est constaté l'abstention des Opérateurs d'un serveur pendant 3 votes consécutifs sans justification valable, le statut de ce serveur est discuté.Article 11 : Opérateurs d'honneur
Si une personne impliquée dans la gestion de RezoSup, en quittant l'école ou l'université où elle se trouve, exprime le souhait de continuer à apporter sa contribution, l'assemblée consultative vote à l'unanimité pour l'accès de cette personne au statut d'Opérateur d'honneur de RezoSup.
Ce statut confère la possibilité d'être Opérateur de n'importe quel hub ou leaf de RezoSup, sous réserve d'acceptation de l'administrateur du hub ou leaf correspondant.
Tous les ans, au cours du mois d'octobre, l'assemblée consultative doit se réunir afin de valider à l'unanimité le statut de chaque Opérateur d'honneur existant.
Article 12 : Serveur IRC
Le serveur IRC doit être, pour tous, bahamut-1.4.29 ou supérieur. Sa version sera rediscutée régulièrement pour d'éventuelles mises à jour.
Le motd du serveur IRC comprend deux parties :
- partie fixe imposée par RezoSup :
- mention de l'appartenance à RezoSup,
- liste de l'ensemble des serveurs connectés à RezoSup,
- mention de la charte RezoSup,
- liste des sites web officiels concernant RezoSup,
- liste des IRC Opérateurs du serveur,
- liste des canaux officiels de RezoSup
- partie libre propre au serveur.
Article 13 : Services réservés aux Opérateurs
Les seuls Services Opérateurs autorisés sont OperServ et CloneServ. Seuls les Opérateurs globaux en ont le contrôle. Ces services incluent les possibilités de changer les modes de tout canal, d'interdire l'accès d'un canal à n'importe quel utilisateur, de contrôler le nombre de clones, et d'interdire toute connexion sur le réseau. Il ne doit être fait usage de ces services que dans un but de maintenance et dans le respect de l'article 8.Article 14 : Services accessibles à tous les clients
Les seuls Services clients autorisés sont ChanServ, NickServ, MemoServ et BotServ (Epona).
Article 15 : Connexion des leafs
Un seul serveur IRC leaf par école ou université peut être connecté.
Il est souhaitable que le serveur IRC soit un serveur dédié (discuté au cas par cas).
Il doit, pour des raisons de sécurité, être filtré en ICMP (de quelque manière que ce soit) et respecter le paramétrage défini par RezoSup.
Le système d'exploitation sous lequel est géré le serveur IRC, doit être de type Unix. L'administrateur veillera à fournir le détail des mesures qu'il a prises pour assurer l'intégrité de la sécurité du serveur lui appartenant mais aussi des serveurs de RezoSup en général.Article 16 : Connexion des hubs
Si une école ou une université est désignée comme hub de RezoSup, un second serveur IRC pour cette école ou université peut être connecté. Ce second serveur doit respecter les mêmes conditions techniques que celles citées dans l'article 15.Article 17 : Phases d'une connexion
Une connexion, si les conditions des articles 12 à 16 sont respectées, se fait en 3 phases :Article 18 : Déconnexion d'un serveur- 1ère phase : discussion d'une durée minimale de 1 semaine, comprenant un test technique et la signature de la présente charte. Vote à majorité des 2/3 des votants pour le passage en 2ème phase.
- 2ème phase : test de la connexion pour une durée minimale de 3 semaines. Vote à majorité des 4/5 des votants pour le passage en 3ème phase.
- 3ème phase : connexion définitive. Le droit de vote est donné au nouveau serveur IRC connecté. Ce nouveau serveur fait alors partie de l'assemblée exécutive (cf article 9). Tout Opérateur de ce serveur est obligatoirement inscrit à la liste de diffusion de RezoSup.
La déconnexion d'un serveur, si elle n'est pas souhaitée par le parti concerné, doit être votée à majorité des 2/3 des votants (le parti concerné garde son droit de vote).
Si la déconnexion est votée, ce serveur IRC perd son droit de vote sur RezoSup, et ses Opérateurs sont rayés de la liste de diffusion de RezoSup.
Généralités
Article 1 : Connexion
Les Locops se réservent le droit d'interdire toute connexion sur leur serveur.
Les Globops se réservent le droit d'interdire toute connexion à l'ensemble du réseau RezoSup.Article 2 : Nombre de connexions simultanées
Sauf accord préalable des IRC Opérateurs, il est interdit de faire tourner plus de deux connexions par adresse IP. Toute tentative de contournement de ces restrictions sera sanctionnée comme indiqué dans l'avertissement.Article 3 : Canal d'aide
Le canal #help est ouvert à tous les utilisateurs pour répondre aux questions relatives à l'IRC. Les IRC Opérateurs présents essaieront de répondre aux utilisateurs, dans la mesure de leurs moyens.Article 4 : Canaux "génériques"
Plusieurs canaux sont mis à la disposition des utilisateurs afin de susciter des liens d'amitié. RezoSup se réserve le choix et la gestion de ces canaux.Principes d'utilisation
Article 5 : Usage des Services
Les Services ChanServ, NickServ, BotServ et MemoServ sont mis à la disposition des utilisateurs afin de leur apporter un confort d'utilisation. Toute tentative de détournement des Services à des fins pour lesquelles ils n'ont pas été prévus sera punie comme indiqué dans l'avertissement.Article 6 : Usage des bots
Les bots sont tolérés à condition de ne pas nuire aux serveurs ou aux utilisateurs. Tout abus sera puni comme indiqué dans l'avertissement.Article 7 : Conflits entre utilisateurs
D'une manière générale, les IRC Opérateurs sont responsables du bon fonctionnement du réseau IRC, mais en aucun cas des différents canaux (à l'exception de #opers et #help), ni des conflits entre utilisateurs. Les utilisateurs sont soumis à l'impartialité des Services ChanServ et NickServ.Article 8 : Les messages en masse
L'envoi en masse de messages, ainsi que la publicité non sollicitée, sont interdits. Tout contrevenant sera puni comme indiqué dans l'avertissement.Article 9 : Commerce
Toute activité commerciale est strictement interdite sur RezoSup. Tout contrevenant sera puni comme indiqué dans l'avertissement.Article 10 : Religion et politique
Tout prosélytisme religieux ou politique est strictement interdit sur RezoSup. Tout contrevenant sera puni comme indiqué dans l'avertissement.Actes malveillants
Article 11 : Usurpation d'identité
Toute personne tentant d'usurper l'identité d'un autre utilisateur fréquentant le réseau sera punie comme indiqué dans l'avertissement.Article 12 : Harcèlement
Il est interdit de harceler les utilisateurs en les inondant de messages. En cas de nuisances répétées et prolongées, les opérateurs pourront décider (éventuellement au vu de logs) de prendre des mesures contre les fauteurs de troubles, comme indiqué dans l'avertissement.Article 13 : Flood
Le flood d'un serveur ou d'un utilisateur est interdit. L'acte est puni comme indiqué dans l'avertissement.
Note : Le flood des canaux IRC n'est pas du ressort des IRC Opérateurs. Cependant plusieurs mécanismes (en particulier le Service BotServ) existent pour prévenir cet abus.Article 14 : Déni de service (DoS)
Il est interdit de chercher à exploiter les faiblesses et les bogues des clients et serveurs IRC, ou d'entreprendre toute action pour laquelle ils n'ont pas été prévus. Les attaques de type déni de service sont rigoureusement interdites, les coupables seront immédiatement interdits de connexion sur le serveur (K-line), et leur fournisseur d'accès sera averti.